Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCE NOIR
Monsieur Guy JONCA

Numéro de dépôt :
1342612
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
04/02/1996

Présentation de la marque PRINCE NOIR

Déposée le 4 février 1986 par monsieur Guy JONCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PRINCE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guy JONCA domicilié(e) domicilié 57, rue Honoré Serres, à TOULOUSE. - France.

La marque PRINCE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE NOIR est expirée depuis le 4 février 1996.

Guy JONCA a également déposé les autres marques suivantes : SUETNA , COINCIDENCE , 16 ème , BANGKOK , JIVAGO , TOPAKI , 1992 , ACANTHE , EFFROI , EXCALIBUR


Monsieur Guy JONCA - domicilié 57, rue Honoré Serres, à TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Eau de parfum.